EDITEUR DU SITE
Pavillon de l'Arsenal
21 boulevard Morland 75004 Paris
+33 (0)1 42 76 33 97
infopa@pavillon-arsenal.com
ACCES AU SITE
L'utilisateur du site internet pavillon-arsenal.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
CONTENU DU SITE
Le Pavillon de l'Arsenal met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email au webmaster du site.
L'utilisateur du site internet pavillon-arsenal.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
CONTENU DU SITE
Le Pavillon de l'Arsenal met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email au webmaster du site.
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations du présent site :
sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale ;
ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels le Pavillon de l'Arsenal n'a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ;
ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Le Pavillon de l'Arsenal décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité du Pavillon de l'Arsenal face à ses obligations légales.
PROPRIETE
PROPRIETE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive du Pavillon de l'Arsenal. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du Pavillon de l'Arsenal, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du Pavillon de l'Arsenal. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable du Pavillon de l'Arsenal.
Pour cela merci d'adresser un mail à cette adresse : infopa@pavillon-arsenal.com
CREATION SITE
ULTRANOIR
13 rue de Chaligny
75012 Paris
+33 (0)1 42 71 48 36
boitenoire@ultranoir.com
www.ultranoir.com
CREATION SITE
ULTRANOIR
13 rue de Chaligny
75012 Paris
+33 (0)1 42 71 48 36
boitenoire@ultranoir.com
www.ultranoir.com
DONNEES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi n° 78-17), le traitement de données personnelles opéré sur ce site internet pavillon-arsenal.com a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (norme simplifiée n° 48 – déclaration n° 1742489). Le destinataire exclusif des données collectées sur ce site est le Pavillon de l’Arsenal.
UTILISATION DES DONNEES COLLECTEES
L’Editeur collecte des données personnelles sur les internautes qui s’inscrivent en ligne aux fins suivantes : par le biais de formulaires en ligne pour les informer des nouvelles activités, événements, nouveaux services ou produits émanant de l’Editeur et/ou de ses partenaires ; en vue d’envoyer une newsletter aux abonnés.
CONSERVATION DES DONNEES
Le responsable du traitement prend toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données collectées et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées ou endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
GESTION DES COOKIES
Le site internet du Pavillon de l'Arsenal utilise des cookies afin de récolter des données statistiques et d’améliorer la navigation des internautes et des mobinautes. Les données récoltées sont anonymes. Un bandeau informatif positionné sur le site internet du Pavilon de l'Arsenal permet aux internautes et aux mobinautes de consentir ou de refuser le dépôt de ces cookies statistiques de fréquentation. La demande de consentement sera proposée chaque 30 jours avec le renouvellement du bandeau informatif.
VOS DROITS
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Moyennant une demande envoyée par voie postale ou électronique, et après avoir justifié de votre identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication écrite des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes.
Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits par voie postale ou électronique en vous adressant à :
Pavillon de l'Arsenal
21 boulevard Morland, 75004 Paris, France
infopa@pavillon-arsenal.com
LOI APPLICABLE
L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.
HEBERGEMENT
MARS NETWORKS
17 place du petit bois 44100 Nantes
+33 (0)2 28 02 07 99
commercial@mars-networks.com
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi n° 78-17), le traitement de données personnelles opéré sur ce site internet pavillon-arsenal.com a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (norme simplifiée n° 48 – déclaration n° 1742489). Le destinataire exclusif des données collectées sur ce site est le Pavillon de l’Arsenal.
UTILISATION DES DONNEES COLLECTEES
L’Editeur collecte des données personnelles sur les internautes qui s’inscrivent en ligne aux fins suivantes : par le biais de formulaires en ligne pour les informer des nouvelles activités, événements, nouveaux services ou produits émanant de l’Editeur et/ou de ses partenaires ; en vue d’envoyer une newsletter aux abonnés.
CONSERVATION DES DONNEES
Le responsable du traitement prend toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données collectées et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées ou endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
GESTION DES COOKIES
Le site internet du Pavillon de l'Arsenal utilise des cookies afin de récolter des données statistiques et d’améliorer la navigation des internautes et des mobinautes. Les données récoltées sont anonymes. Un bandeau informatif positionné sur le site internet du Pavilon de l'Arsenal permet aux internautes et aux mobinautes de consentir ou de refuser le dépôt de ces cookies statistiques de fréquentation. La demande de consentement sera proposée chaque 30 jours avec le renouvellement du bandeau informatif.
VOS DROITS
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Moyennant une demande envoyée par voie postale ou électronique, et après avoir justifié de votre identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication écrite des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes ou non pertinentes.
Vous disposez également d’un droit d’opposition au traitement des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits par voie postale ou électronique en vous adressant à :
Pavillon de l'Arsenal
21 boulevard Morland, 75004 Paris, France
infopa@pavillon-arsenal.com
LOI APPLICABLE
L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.
HEBERGEMENT
MARS NETWORKS
17 place du petit bois 44100 Nantes
+33 (0)2 28 02 07 99
commercial@mars-networks.com